Mentions légales
Informations générales
Ce site est propriété de la société PGS SOLUTIONS
Editeur du site
PGS Solutions
33 av du Dr Georges Lévy
69200 Vénissieux - France
Tél. : + 33 (0)4 76 32 38 92
Informations Editeur
Directeur de la publication : Marie Laure Mieszczak
Hébergement : WIX
PGS SOLUTIONS avise les utilisateurs de ce site que des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, ,… ;
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de PGS SOLUTIONS ou de tiers ayant autorisé PGS SOLUTIONS à les exploiter.
Ce site utilise des éléments visuels provenant de sociétés tierces : Shutterstock, ISTOCK, 123rf, banques d’images en ligne
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de PGS SOLUTIONS, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Droits d’auteur
Le présent site constitue une œuvre dont PGS SOLUTIONS est le propriétaire.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de PGS SOLUTIONS ou de tiers ayant autorisé PGS SOLUTIONS à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Informations relatives aux produits
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, PGS SOLUTIONS peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
Données personnelles
Conformément au règlement RGPD (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil relatif à la protection des données personnelles, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à : PGS Solutions 33 av du Dr Georges Lévy - 69200 Vénissieux - Tél. : 04 76 32 38 92 www.pgs-solutions.fr - contact@pgs-solutions.fr
Les données personnelles sont réservées à l’usage exclusif de PGS Solutions sans communication à des tiers. Elles sont stockées en France, et peuvent être conservées pendant 3 ans.
Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.
Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. PGS SOLUTIONS se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site PGS Solutions.fr sous votre seule et entière responsabilité. PGS SOLUTIONS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
PGS SOLUTIONS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Données statistiques de suivi/Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent son emploi. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation et pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.